Mentions légales
**Dernière mise à jour : janvier 2026**
## 1. ÉDITEUR DU SITE
**Nom de l'entreprise :** Anne VANACKERE
**Forme juridique :** Entreprise Individuelle (EI)
**Siret :** 47762334200045
**APE/NAF :** [code à compléter]
**N° TVA intracommunautaire :** FR064477623342
**Siège social :**
202 rue de l'église
24370 Pechs de l'espérance
France
**Responsable de publication :**Anne VANACKERE
**Email :** amshaindia@gmail.com
**Téléphone :** 0033(0)630345328
**Partenaire pour les séjours au Kerala :**
AYURDESTINATION
marketed by Binu Kanjookkaran Vincent Marketing Consultant
[Adresse complète à compléter]
[Licence/certification à compléter]
Les séjours Panchakarma au Kerala sont organisés, vendus et facturés par AYURDESTINATION.
A.M.E. intervient uniquement comme créateur de programme et accompagnateur/formateur.
## 2. HÉBERGEMENT DU SITE
**Hébergeur :** WIX
**Adresse :** [adresse complète]
**Téléphone :** [numéro]
**Site web :** [URL]
## 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
### 3.1 Droits d'auteur
L'ensemble du contenu présent sur le site www.ayurvedamodernexperience.in (structure, textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, bases de données, logiciels, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et appartient à A.M.E. ou fait l'objet d'autorisations d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de A.M.E..
### 3.2 Exceptions
Sont autorisés :
- Les reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste (article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle)
- Les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre, sous réserve de mentionner clairement la source
### 3.3 Marques
Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont la propriété de A.M.E. ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation est interdite.
## 4. DONNÉES PERSONNELLES
### 4.1 Responsable de traitement
A.M.E. représentée par Anne VANACKERE, est responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site.
### 4.2 Finalités
Les données personnelles sont collectées pour :
- La gestion des inscriptions aux programmes
- Le suivi des accompagnements personnalisés
- L'envoi de communications relatives aux services
- La gestion de la relation client
- Le respect des obligations légales
### 4.3 Droits des utilisateurs
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- **Droit d'accès** : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu'elles le sont, l'accès auxdites données
- **Droit de rectification** : obtenir la rectification de données inexactes ou incomplètes
- **Droit à l'effacement** : obtenir l'effacement de vos données personnelles (sous réserve des obligations légales de conservation)
- **Droit à la limitation** : obtenir la limitation du traitement de vos données
- **Droit d'opposition** : vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes
- **Droit à la portabilité** : recevoir vos données dans un format structuré et couramment utilisé
**Pour exercer vos droits, contactez :**
Email : amshaindia@gmail.com
Courrier : EI Anne VANACKERE 202
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL :
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
3 Place de Fontenoy - TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07
Tél : 01 53 73 22 22
### 4.4 Sécurité des données
A.M.E. met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l'altération, la diffusion ou l'accès non autorisé.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
## 5. COOKIES
Le site ayurvedamodernexperiencei-.in utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visites et permettre le bon fonctionnement de certaines fonctionnalités.
Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies. Certaines fonctionnalités du site pourraient alors être indisponibles.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Cookies.
## 6. LIENS HYPERTEXTES
### 6.1 Liens sortants
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. A.M.E. n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité et leur politique de protection des données.
### 6.2 Liens entrants
La création de liens hypertextes vers le site www.ayurvedamodernexperience.in est autorisée sous réserve :
- Que les pages du site ne soient pas imbriquées dans les pages d'un autre site (pas de framing)
- Que le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre
- D'informer préalablement A.M.E. par email (amshaindia@gmail.com)
A.M.E. se réserve le droit de demander le retrait d'un lien s'il estime que celui-ci porte atteinte à son image.
## 7. RESPONSABILITÉ
### 7.1 Contenu du site
A.M.E. s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, A.M.E. ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
**IMPORTANT :** Les informations présentes sur ce site concernant l'Ayurveda, le Yoga et les pratiques traditionnelles ont une vocation éducative et informative. Elles ne constituent en aucun cas un diagnostic médical, un conseil médical ou une prescription médicale au sens de la législation française.
### 7.2 Séjours au Kerala - Responsabilité de AYURDESTINATION
**Les séjours Panchakarma au Kerala sont organisés par AYURDESTINATION, agence partenaire.**
A.M.E. agit uniquement comme :
- Créateur du programme pédagogique
- Accompagnateur et formateur durant le séjour (pour les groupes)
- Prestataire de l'accompagnement Dinacharya complémentaire (optionnel)
**Pour toute question concernant l'organisation des séjours au Kerala (hébergement, transferts, soins médicaux, facturation), les clients doivent s'adresser directement à AYURDESTINATION.**
A.M.E. ne peut être tenu responsable de :
- L'organisation matérielle des séjours au Kerala (responsabilité AYURDESTINATION)
- Les actes médicaux ayurvédiques (responsabilité des Vaidyas et centres)
- Les prestations d'hébergement, restauration, transport
- Les problèmes liés aux vols, visas ou formalités administratives
### 7.3 Responsabilité générale A.M.E.
VedicFlow ne peut être tenu responsable :
- Des erreurs ou omissions dans le contenu du site
- De l'utilisation faite des informations présentes sur le site
- Des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation
- Des interruptions temporaires d'accès au site pour des raisons de maintenance ou de problèmes techniques
### 7.4 Conseil professionnel
Les contenus du site ne se substituent pas à une consultation médicale. En cas de problème de santé, consultez toujours un professionnel de santé qualifié et reconnu.
Ne modifiez jamais un traitement médical en cours sans l'avis de votre médecin.
## 8. LIMITATION DE GARANTIE
A.M.E. met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils fiables. Cependant, le site ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
## 9. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site www.ayurvedamodernexperience.in est de la compétence exclusive des tribunaux français.
## 10. CRÉDITS
**Conception et développement :** A.M.E.
**Graphisme :** A.M.E.
**Photographies :**A.M.E. ; SAHR ; CGHEARTH ; SREENILAYAM
## 11. MÉDIATION
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, A.M.E. propose à ses clients, dans le cadre de litiges qui n'auraient pas trouvé résolution de manière amiable, la médiation d'un médiateur de la consommation.
Le médiateur de la consommation ainsi proposé est :
[Nom du médiateur - à compléter]
[Adresse]
[Site web]
[Email]
## 12. CONTACT
Pour toute question concernant le site ou les mentions légales :
**Email :** amshaindia@gmail.com
**Courrier :** EI Anne VANACKERE 202 rue de l'église 24370 Pechs de l'espérance
**Téléphone :**0033(0)630345328
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*Mentions légales - Dernière modification le 26.01.2026*